SÉANCE N°3/2021

CM N° 3

DU 30/04/2021

L’an deux mil vingt et un le 30 du mois d’avril, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de Heurteauville, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LENORMAND Gérard, Maire.

Membres Présents :

M. LENORMAND Gérard, Maire

M. MINNE Roger, Adjoint au Maire,

M. ROBERT Patrick,

Mme MILLERAND Marie-Pierre,

Mme DUPUIS Edwige,

Mme RISCHMANN Catherine,

M. GUILLIN Olivier,

M. RENAULT Pascal,

Mme VAUTIER Isabelle,

M. THIRARD Jean-Jacques

Formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de 11.

Membres absents :

Mme MAILLARD Élise, (a donné pouvoir à Mme RISCHMANN Catherine)

Désignation du secrétaire de séance :

M. MINNE Roger est désigné secrétaire de séance.

Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal de la précédente réunion 

LE CONSEIL MUNICIPAL A DÉCIDÉ : 

D.14/04-21 – Demande d’adhésion au SDE 76 de la commune de Saint-Valéry-en-Caux

Après examen et discussion le conseil accepte à l’unanimité des membres présents, l’adhésion de la commune de Saint-Valéry-en-Caux au SDE 76 et accepte d’étendre le périmètre de l’adhésion de la Communauté de communes de la Côte d’Albâtre à la commune de Saint-Valéry-en-Caux.

D.15/04-21 – Appel à candidature Label Patrimoine Rural 2021

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité des membres présents, l’appel à candidature, et en cas de labellisation, l’implantation d’un totem à proximité de la Chapelle.

Il autorise Monsieur le Maire à signer une convention bipartite, ainsi que tout document relatif à cette labellisation.

Affaires diverses

• Afin de protéger les riverains d’un afflux de véhicules provoqué par l’ouverture de la tourbière, 5 panneaux sens interdit sauf riverains seront installés rue Charretière et Cottarderie.
• Le trou situé sur la berge, sous le chemin du halage sera rebouché prochainement par la Département.
• Des plantions ont été faites avec la participation de 12 enfants du village, place de la chapelle.
• Un atelier (ouvert aux enfants de primaire) sur la création de panneaux routiers visant à sensibiliser les conducteurs sur la vitesse excessive des véhicules sur la commune, est en cours.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h05.

Vu pour être affiché le 07/05/2021 conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.